Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORPOISE CHLORINE MACHINE
Numéro de dépôt :
1716838
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2001
Présentation de la marque PORPOISE CHLORINE MACHINE
Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AQUALITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORPOISE CHLORINE MACHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PORPOISE CHLORINE MACHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUALITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323619 - Publication au BOPI 2001-05-14